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Marques déposées par monsieur HUBERT BEAURAIN
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CASACOLOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASACOLOURS
M. HUBERT BEAURAIN
M. OLIVIER HOUDART
M. EDDY EYRIGNOUX

Numéro de dépôt :
3880044
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/12/2021
CASACOLOURS de HUBERT BEAURAIN

Présentation de la marque CASACOLOURS

Déposée le 8 décembre 2011 par monsieur HUBERT BEAURAIN, monsieur OLIVIER HOUDART, monsieur EDDY EYRIGNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CASACOLOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur HUBERT BEAURAIN domicilié(e) 2022 Route du Brevedent - 14130 - BONNEVILLE LA LOUVET - France, monsieur OLIVIER HOUDART domicilié(e) LE BOURG - 14130 - LE FAULQ - France, monsieur EDDY EYRIGNOUX domicilié(e) HARAS DES LEUDETS - 14130 - LE BREVEDENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUBERT BEAURAIN domicilié(e) 2022 Route du Brevedent - 14130 - BONNEVILLE LA LOUVET - France.

La marque CASACOLOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 24 25 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASACOLOURS est expirée depuis le 8 décembre 2021.

HUBERT BEAURAIN a également déposé les autres marques suivantes : Marque Privée , TERRA TERRE , GENGIS


M. HUBERT BEAURAIN - 2022 Route du Brevedent - 14130 - BONNEVILLE LA LOUVET - France

M. OLIVIER HOUDART - LE BOURG - 14130 - LE FAULQ - France

M. EDDY EYRIGNOUX - HARAS DES LEUDETS - 14130 - LE BREVEDENT - France


M. HUBERT BEAURAIN - 2022 Route du Brevedent - 14130 - BONNEVILLE LA LOUVET - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 18 septembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°584496 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18

Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.